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Mentions légales

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Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique :

Propriétaire
Claire Siraut, entrepreneur individuel
Directeur de publication
Claire Siraut, claire.siraut@gmail.com
SIRET
918 439 480 00016
Code APE
7420Z - activités photographiques
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts.
Hébergeur
Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Région d'exécution : Paris (cdg1).
02

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Claire Siraut détient tous les droits de propriété intellectuelle sur les éléments du site : textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les violations seront poursuivies conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

03

Limitations de responsabilité

Claire Siraut décline toute responsabilité concernant les dommages matériels liés à l'utilisation du site, ainsi que l'usage des informations qui y sont publiées. Elle ne peut être tenue pour responsable des données indésirables importées à son insu.

Les contenus publiés dans les espaces interactifs et contrevenant à la législation française seront supprimés sans préavis. La responsabilité civile et pénale de l'utilisateur peut être engagée pour tout contenu raciste, injurieux, diffamant ou pornographique.

04

Données personnelles et cookies

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05

Liens hypertextes

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06

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis au droit français. La juridiction exclusive est attribuée aux tribunaux compétents d'Orléans.